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Généalogie
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Conformément aux recommandations déontologiques du CNSP-ARP (Conseil National Supérieur Professionnel des Agents de la Recherche Privée), toutes les missions confiées à l'Agence Alma Détectives font l'objet d'un mandat de pouvoir écrit et signé par les deux parties et d'un rapport de mission écrit et circonstancié remis en fin de mission avec délivrance d'une note d'honoraires.
Toutes les missions sont couvertes par le secret professionnel et ne
font l'objet d'aucune divulgation sauf rapport remis au client ou à
son avocat sous leur responsabilité.
Les honoraires sont fixés de gré à gré au
début de la mission avec la partie requérante et varient
selon la durée de la mission, sa complexité et les moyens
mis en œuvre.
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Il est rappelé que le détective a une obligation de moyens et non pas une obligation de résultats, et les honoraires sont légalement dus quelque soit le résultat de l'enquête.
Suivant les missions, différentes formules de paiement peuvent être proposées au client. Les honoraires sont alors calculés :
Alma Détectives
à l'heure,
au forfait journalier ou hebdomadaire,
ou en forfait mission.
L'Agence Alma Détectives dispose de moyens techniques performants pour mener à bien ses missions et fait appel à un réseau d'enquêteurs et de correspondants expérimentés rompus aux techniques d'investigations et de surveillance, tous légalement déclarés selon les lois et décrets en vigueur.
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Généalogie
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